|
Pour éviter des coûts inutiles et afin de faciliter le déroulement de l’opération de dédouanement, les opérateurs ont intérêt à présenter les documents essentiels du commerce extérieur et éviter les pièges quand ils les établissent.
La facture commerciale : doit contenir l’information complète indiquée sur le connaissement et
tous les autres documents. La description des marchandises doit être la même que celle mentionnée sur la lettre de crédit. Pour éviter les contradictions, il convient de faire une description claire et concise. Elle doit contenir la désignation de la marchandise commercialisée, indiquer le prix convenu entre les parties, la valeur totale de la transaction, les modalités de paiement et la monnaie de règlement. L’adresse complète de l’exportateur, celle de l’importateur ainsi que l’Incoterm retenu doivent être clairement indiqués.
La déclaration en douane, établie sur des formulaires spécifiques à chaque pays, Elle doit également préciser l’origine des produits. La facture consulaire doit contenir toutes les conditions de validité des documents et être visée par les autorités consulaires du pays de destination. Le connaissement: Les originaux doivent être datés, la date faisant la preuve de l’embarquement, et ils doivent être signés par le transporteur, son représentant ou par l’agent général du port. Seule la mention « on bord » fait preuve de l’embarquement. Les connaissements sont établis en deux originaux, parfois plus. Le premier original s’appelle connaissement chef, il reste entre les mains du capitaine. Le ou les autres servent aux utilisateurs (filière commerciale, banque). La description des marchandises, le nombre de colis et tous les autres renseignements indiqués sur la facture commerciale doivent correspondre à ceux contenus dans le connaissement. Lorsqu’il est émis au nom de l’acheteur ou de la banque émettrice du crédit, personne d’autre ne peut prendre livraison de la marchandise. La lettre de transport aérien (LTA) : émise et signée par la compagnie aérienne La LTA doit mentionner, si le fret « a été payé d’avance » ou « est à payer », ainsi que l’aéroport de destination. La Police d’assurance: En général, les banques exigent des exportateurs de souscrire à des polices d’assurance maritime qui couvrent toutes leurs expéditions. La pratique normale serait en l’occurrence de joindre aux documents une copie de la police, fournie à l’exportateur par la compagnie d’assurance. Il s’agit d’une assurance sur la valeur CIF ou CIP + 10%. Le vendeur paie la prime. La valeur assurée doit comprendre toutes les dépenses, à savoir notamment les frais de transport, les frais encourus pour le certificat d’origine, l’examen de la marchandise, etc. La police d’assurance doit comprendre le nom du navire ou du moins celui de la compagnie maritime, la désignation exacte de la marchandise telle qu’elle a été indiquée sur le connaissement et la facture commerciale. C’est un titre négociable. Le transfert de propriété se fait par endossement. L’expéditeur fait figurer au verso du document sa signature et son cachet commercial, et selon les cas, le nom du bénéficiaire conformément au crédit.
|